Conditions générales

Préambule

Les présentes conditions régissent l’accès et l’utilisation du site outilssensoriels.com ainsi que les commandes passées auprès de ce site. Elles s’appliquent à tout utilisateur qui consulte, navigue ou effectue un achat sur outilssensoriels.com. En accédant au site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve. Le site propose une sélection de produits de stimulation sensorielle, de jeux éducatifs et de matériel d’accompagnement destinés à un usage personnel, familial, scolaire ou éducatif.

Produits

Les produits présentés sur outilssensoriels.com sont décrits avec le plus grand soin. Les visuels, illustrations et descriptions ont une valeur indicative et ne sont pas contractuels, sauf mention contraire explicite. Les caractéristiques essentielles des produits sont indiquées sur le site. La disponibilité des articles peut varier et est présentée au moment de la consultation. En cas d’indisponibilité après validation d’une commande, le client est informé et une solution adaptée lui est proposée, dans le respect de la réglementation applicable. Les produits sont destinés à un usage conforme à leur destination et aux indications fournies.

Commande

Le client sélectionne les produits de son choix, vérifie les informations de sa commande, puis la valide. La validation de la commande implique l’acceptation des présentes conditions. Une confirmation est transmise selon les modalités indiquées sur le site. Le site se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de litige antérieur, d’utilisation abusive, d’informations inexactes ou de suspicion de fraude. Le client s’engage à fournir des informations exactes et à jour lors de sa commande.

Paiement

Le paiement s’effectue selon les moyens proposés sur le site. Le client garantit qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le moyen de paiement choisi. Les transactions peuvent être sécurisées par des prestataires spécialisés. Le site ne conserve pas les données bancaires du client. Les modalités applicables sont présentées sur le site au moment de la commande.

Livraison

Les produits sont expédiés selon les modalités indiquées sur le site. Le client est invité à vérifier l’état de l’emballage et la conformité des produits à la réception. Les modalités de livraison et de suivi sont présentées sur outilssensoriels.com. En cas d’anomalie, le client est invité à utiliser le formulaire de contact du site afin que la situation puisse être examinée.

Rétractation et retours

Le client bénéficie des droits prévus par la réglementation applicable. Les conditions d’exercice de ces droits sont présentées sur le site. Les produits doivent être retournés conformément aux instructions communiquées, dans un état permettant leur vérification. Certains produits peuvent ne pas être retournables lorsque la réglementation le prévoit, notamment en cas de produit personnalisé ou d’hygiène. Le site examine chaque demande conformément aux règles applicables.

Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser outilssensoriels.com de manière loyale et conforme à sa destination. Il s’interdit de porter atteinte au fonctionnement du site, d’extraire massivement des contenus, d’utiliser des procédés automatisés non autorisés ou de perturber la sécurité et l’intégrité du site. L’accès au site est réservé à un usage personnel et licite. Toute utilisation abusive peut entraîner une restriction d’accès.

Propriété intellectuelle

Les textes, images, éléments graphiques, logos, marques, structure et contenus présents sur outilssensoriels.com sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite. Les références aux produits sont utilisées à des fins descriptives. Les droits des titulaires concernés restent réservés.

Responsabilité

Le site s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées et le bon fonctionnement de outilssensoriels.com. Il ne peut toutefois garantir l’absence totale d’erreurs, d’interruptions ou d’incompatibilités techniques. La responsabilité du site est limitée dans les conditions prévues par la réglementation applicable. Les liens vers des sites tiers, lorsqu’ils existent, sont fournis à titre informatif et le site n’exerce aucun contrôle sur leur contenu.

Données personnelles et cookies

Les données personnelles sont traitées conformément à la réglementation applicable. Elles peuvent être utilisées pour la gestion des commandes, la relation client, la sécurité du site et l’amélioration des services. Le client dispose des droits prévus par la réglementation, notamment d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité. Ces droits peuvent être exercés via le formulaire de contact disponible sur outilssensoriels.com. Des cookies peuvent être utilisés pour le fonctionnement du site, la mesure d’audience et les préférences de navigation. L’utilisateur peut paramétrer son navigateur pour gérer les cookies.

Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions, aux produits ou à une commande, l’utilisateur peut utiliser le formulaire de contact disponible sur outilssensoriels.com.

Modification des conditions

Le site peut modifier les présentes conditions afin de tenir compte de l’évolution de son activité ou de la réglementation. Les conditions applicables sont celles acceptées au moment de la commande. L’utilisateur est invité à consulter les présentes conditions lors de chaque utilisation du site.

Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont soumises à la réglementation applicable. En cas de difficulté, les parties privilégient une solution amiable. À défaut d’accord, les juridictions compétentes sont saisies conformément aux règles légales.

Acceptation

Toute utilisation de outilssensoriels.com et toute commande impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions. Si une clause était déclarée nulle ou inapplicable, les autres clauses conserveraient leur validité.